Accueil > CGU



Conditions Générales
d'Utilisation (CGU)
OBJET
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site web www.af-injections.fr (ci-après dénommé « le Site »). En accédant et en naviguant sur le Site, l’utilisateur (ci-après dénommé « l’Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes CGU.
ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.
L’éditeur du Site s’efforce de permettre un accès au Site 24/7, sauf en cas de force majeure ou d’événements hors de son contrôle. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, quelles qu’en soient la nature, ni des conséquences qui pourraient en découler pour l’Utilisateur.
CONTENU DU SITE
Le Site propose des informations, ressources et contenus divers (textes, images, vidéos, etc.) à titre informatif. L’éditeur du Site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence de ces informations. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de l’éditeur du Site.
L’Utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus disponibles sur le Site.
LIEN HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’a pas le contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur accède à ces sites sous sa propre responsabilité et est invité à prendre connaissance des politiques de confidentialité et des conditions d’utilisation de ces sites.
RESPONSABILITÉ
L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations qu’il contient. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
L’éditeur se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou suspendre à tout moment le Site ou son contenu, sans préavis.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le Site peut collecter des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité [insérer un lien vers « politique de confidentialité »]. L’Utilisateur est invité à consulter cette politique pour connaître les modalités de traitement des données le concernant.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, il peut contacter l’éditeur via l’adresse [adresse e-mail de contact].
MODIFICATION DES CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du Site. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
CONTACT
Pour toute question relative aux présentes CGU ou au Site, l’Utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@horspiste-communication.fr